- INFORMATION SUR LES COOKIES :
Ce site utilise des cookies pour optimiser votre navigation et pour votre confort d’utilisation. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt. Les cookies sont conservés un an à partir de la date de leur dépôt.
- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Les données à caractère personnel collectées
Les données collectées quand vous vous connectez au site Leognan Culture sont votre adresse IP.
Dans les formulaires de contact : il s’agit de votre nom, votre adresse mail, l’objet de votre message ainsi que votre adresse IP.
Durée de conservation de vos données à caractère personnel
Concernant le formulaire de contact, les données sont conservées 5 (cinq) ans et sont exclusivement destinées aux services municipaux et aux élus dûment habilités. Elles ne sont jamais transmises à des tiers ou hors Union Européenne.
Vos droits concernant vos données
Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-16 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Loi Informatique et Libertés », avez un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression de vos données et de limitation et d’opposition au traitement de vos données que vous pouvez exercer en vous adressant au Responsable de traitement :
Monsieur le Maire – Mairie de Léognan, Hôtel de Ville – 11 cours du Maréchal de Lattre de Tassigny – 33 850 Léognan. N’oubliez pas de joindre une copie d’une pièce d’identité signée.
Ces droits ne prennent pas en compte les données stockées à des fins administratives ou légales.
Si vous estimez que nous n’avons pas répondu à votre demande, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL à l’adresse suivant CNIL, 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75 334 Paris Cedex 07
Transmission de vos données
Toutes les informations saisies par le biais du formulaire de contact sont destinées exclusivement à la mairie de Léognan et ne sont en aucun cas transmises à des tiers ou hors Union Européenne.
- MENTIONS LEGALES
Le site internet officiel du Service Culturel de la Mairie de Léognan est https://www.leognan-culture.fr
Directeur de la publication :
Laurent Barban, Maire de Léognan
Rédaction : service Culturel de la Mairie de Léognan
Photographies : la commune de Léognan, sauf mention contraire, les photos, illustrations et autres iconographies sont la propriété de la commune de Léognan.
Réalisation :
Le site du Service Culturel de la Mairie de Léognan est réalisé par l’imprimerie Laplante et géré par le service communication de la commune.
Imprimerie Laplante : 7 impasse Jules Hetzel – 33 700 Mérignac / Téléphone : 05 56 97 15 05 – Mail : contact@laplante.fr
Le site est hébergé par OVH / 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits d’auteur
Conformément à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, tous droits de reproduction sont réservés.
La reproduction, tout ou partie de ce site, ou toute utilisation de tout ou partie de son contenu autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Le non-respect de ces droits est passible d’une peine d’emprisonnement de 2 (deux) ans et de 150 000 euros d’amende (Article L335-1 à 335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Contenu du site
Les informations que vous trouvez sur le site sont vérifiées et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. Le directeur de la publication décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Cependant, si vous constatez une erreur ou une omission, veuillez nous le signaler et demander une rectification en contactant le directeur de la publication en utilisant le formulaire de contact.
Enfin, le directeur de publication décline toute responsabilité quant à l’interprétation faite par les utilisateurs des informations contenues sur le site.
Les liens hypertextes que vous trouverez au fil des pages ont pour but de simplifier vos démarches mais n’engagent pas la responsabilité du directeur de la publication en terme de condition d’accès ou de contenu.
De même, toute personne physique ou morale souhaitant rediriger de son propre site vers une ou plusieurs pages du site du Service Culturel de la Mairie de Léognan doit, au préalable, en informer le directeur de la publication. La mise en place de liens renvoyant sur le site du Service Culturel de la Mairie de Léognan doit obligatoirement générer l’ouverture d’une nouvelle fenêtre de navigateur, fenêtre donnant l’adresse complète de la page concernée.
